PETIT ART

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Nous vous informons que le Site est la propriété de la société Pintado Fernandez Art (ci-après « PETITART)

Inscrite au registre du commerce du canton de Berne en Suisse: CHE-269.895.288

Domiciliée à la rue Alfred-Aebi 53, 2503 Bienne

Paiement sécurisé : Paypal et Stripe

Directeur publication: Madame Almudena Pintado

Téléphone: +41 32 534 19 29

Adresse e-mail: contact@petitart.ch

1. DROIT SUR L’ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PETITART est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur le développement du Site ainsi que sur son contenu et sont protégés par les dispositions  du droit des marques, du droit des brevets et de tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle en vigueur.

L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site petitart.ch appartiennent à leurs auteurs et à PETITART. Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.

2. SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles que vous confiez à PETITART  sont protégées et limitées aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services tels que l’envoi de newsletters.

Notre site utilise le système de paiement sécurisé STRIPE et PAYPAL et le système de cryptage SSL (Secure Socket Layer) qui assure la protection et la confidentialité des transactions commerciales et informations échangées lors d´un paiement par carte bancaire.

3. COOKIES

En acceptant la présente, l’Utilisateur reconnait que lors de sa navigation sur le Site, un Cookie peut s’installer automatiquement sur son navigateur. L’Utilisateur accepte l’utilisation des Cookies lors de sa navigation sur le Site, à défaut de quoi certaines fonctionnalités du site pourraient lui être refusées. Ces Cookies ont pour objet de permettre une navigation plus rapide et plus efficace de l’Utilisateur lors de ses différentes connexions sur le Site. L’Utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver les Cookies par l’intermédiaire des paramètres du navigateur utilisé afin d’accéder au Site.

4. RESPONSABILITE DE PETITART

Dans sa relation avec l’Utilisateur, PETITART ne saurait être tenu responsable : d’un non fonctionnement ou d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du Site ; de toute perte de données, de temps, d’opportunité et/ou de tout autre dommage indirect lié à l’utilisation du Site.